documentation

Délibérations du 3 septembre 2018
Fonds de concours Les Angles
Avance trésorerie SPIC
Nouveaux statuts SMBVT – Compétence GEMAPI – Périmètre
Créances éteintes suite à une procédure de redressement judiciaire
Fonds de concours n°3 Railleu (divers dossiers)
Financement poste mutualisé au PNR – Elaboration plan de gestion
Instauration taxe GEMAPI et vote du montant 2019 attendu
Délibérations du 15 mai 2018
Créations de postes à compter du 1er juin 2018 suite à avancement de grades au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs
Fonds de concours Mont-Louis
Signature du Contrat Territoire-Lecture Communauté de communes Pyrénées Catalanes/Département des Pyrénées – orientales / DRAC Occitanie 2018 / 2020

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