documentation

Délibérations du 15 novembre
Avance trésorerie SPIC Forestier
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire de Bolquère par la Commune de Bolquère
Délibérations du 5 novembre 2018
Nouvelle organisation de la compétence tourisme en lien avec la Loi NOTRe
Nouveaux statuts SMBVT – Compétence GEMAPI – Périmètre
Avenant convention Livia Lamb Loux – pâturage. ZAT du Lac de Matemale
Décision Modificative n° 1 Budget Principal – FCTVA 3ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
Lancement appel d’offre trampoline – trampoline – ZAT Lac de Matemale
Décision Modificative n° 1 – Ateliers Relais
Fonds de concours Puyvalador
Création de poste à compter du lundi 19 novembre 2018 suite à avancement de grade au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs

Pages