documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
CREATION DE POSTE COORDONNATEUR(RICE) RPE – LAEP ITINERANT
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
CONVENTION DE PARTENARIAT A.D.R.E.T. Agence de Développement Rural Europe et Territoires
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES ORIENTALES POUR L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE : INTÉGRATION D’UN DÉPÔT À EYNE
Régularisation des dépenses antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET PRINCIPAL
TARIFS EVACUATION EN AMBULANCE STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES Domaines du Col de la Llose
Budget scolaire Créances en non-valeur
CREATION DE POSTE – INFIRMIER(E) EN SOINS GENERAUX
CREATION DE POSTE – CHEF (FE) D’EQUIPE COLLECTE
DM n° 3 – augmentation des crédits de dépenses du chapitre 012 BUDGET PRINCIPAL

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