documentation

Délibérations du 30 septembre 2019
Fonds de concours La Llagonne – enfouissement réseau sec
APD refuge Bouillouses
vente de matériel de la scierie et sortie de l’actif de la communauté de communes
Tarification apport extincteurs en déchèterie
modification règlement ALSH, Extrascolaire et périscolaire
ACHAT D’UN CRIBLE D’OCCASION POUR PLAQUETTES FORESTIERES (SCIERIE INTERCOMMUNALE).
Délibérations du 22 juillet 2019
Restauration scolaire 2019-2020 : R.P.I Haut-Conflent.
Conversion du contingent annuel de crédit de temps pour les représentants du personnel, membres titulaires et suppléants et pour le secrétaire du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : conversion de journées en heures.
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – espaces naturels
Fonds de concours Mont Louis

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