documentation

Délibérations du 4 novembre 2019
Transfert des comptes du Budget « Atelier Relais de La Llagonne » vers le Budget Principal
Fonds de concours Mont Louis - lanternes éclairage public
Attribution AOT parcelle ZAT Lac de Matemale – Activité de trampoline
Fonds de concours Planes - Annulation d’une demande et vote d’un nouveau fonds de concours
Délibérations du 30 septembre 2019
APD refuge Bouillouses
vente de matériel de la scierie et sortie de l’actif de la communauté de communes
Tarification apport extincteurs en déchèterie
modification règlement ALSH, Extrascolaire et périscolaire
ACHAT D’UN CRIBLE D’OCCASION POUR PLAQUETTES FORESTIERES (SCIERIE INTERCOMMUNALE).
BUDGET PRINCIPAL : Décision Modificative n° 1 : Dépassement de crédits SCoT

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