documentation

Délibérations du 14 septembre 2020
Création d’une sous‐régie de vente topoguides au siège du PNR des Pyrénées Catalanes à Olette. Le lundi
Fond de concours SANSA – Acquisition d’un tracteur
Service ordures Ménagères (OM) – Marchés de service pour enlèvement, transport et traitement de déchets divers des déchèteries de Bolquère et Matemale : choix des prestataires.
Création d’emplois permanents pour le service scolaire
Mandat à donner à Monsieur Le Président pour signer et déposer un dossier de demande de Permis de Construire pour un atelier de découpe et de transformation de viande sur la parcelle n° 7 de la « Zone d’Activités Economique Capcir ».
Représentants aux comités Leader, Feder, et du Contrat Territorial.
Fond de concours Puyvalador aménagement de la piste forestière du Becet.
Délibérations du 27 juillet 2020
DÉGRÈVEMENT EXCEPTIONNEL AU PROFIT DES ENTREPRISES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DES SECTEURS PARTICULIÈREMENT AFFECTÉS PAR LA CRISE SANITAIRE
Restauration scolaire 2020-2021 : R.P.I Haut-Conflent.
Commission de l’évaluation des transferts de charges de la Communauté de Communes.

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