documentation

Délibérations du 17 décembre
Décision Modificative n° 1 Budget Ordures Ménagères – FCTVA 3ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
Création d’un poste d’Agent de communication, classé au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe,
Budget Principal - AUGMENTATION DE CREDITS CHAPITRE 012 – Charges de Personnel
Avance trésorerie Font Romeu et Bolquère
Contrat Local de Santé n°2 2019 – 2020
Création et composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
Budget Scolaire - AUGMENTATION DE CREDITS CHAPITRE 012 – Charges de Personnel
DM budgétaire
Convention cadre GEMAPI Sègre
Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire)

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