documentation

Délibérations du 14 janvier 2019
Convention tourisme
MSP de la Communauté de communes (Font Romeu, Bolquère, Les Angles) – précision Bolquère et échographe
Présentation et admission en non-valeur - Ordures ménagères
Fonds de concours Formiguères
Retrait de la délibération « Rupture convention AOT Association ANIM’ARC (activité tir à l’arc au Lac de Matemale) - Loyauté des relations contractuelles aux torts exclusifs de l'occupant » du 1er octobre 2018
Attribution de la délégation de service public (Contrat de concession) pour la gestion et l’exploitation du Refuge des Camporells (66210 Formiguères)
Délibérations du 17 décembre
AOT TRAMPOLINE
Règlement intérieur salle de sport Complexe sportif intercommunal de Matemale
Partenariat vente forfaits ski de fond avec snowpass
Décision Modificative n° 1 Budget Ordures Ménagères – FCTVA 3ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222

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