documentation
 |
Requête contre les arrêtés préfectoraux instaurant de nouvelles zones ZPPA zones de présomption de prescription archéologique.
|
 |
Participation au fonds de solidarité régional – AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION.
|
 |
Signature du CTG Convention Territoriale Globale Le
|
 |
Désignation des membres de la commission GEMAPI Bassin versant du Ségre.
|
 |
Régie parkings de la ZAT du lac de Matemale / Remise gracieuse 65€
|
 |
Bail MSP Bolquère
|
 |
Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
|
 |
Fond de concours Puyvalador travaux profilage des chemins forestiers pour le développement de la filière bois.
|
 |
Admission en non-valeur – Budget gestion et valorisation des déchets.
|
 |
Création d’un emploi permanent, d’un poste d’attaché, d’un emploi de Responsable du Pôle Administratif à temps complet, emploi permanent de l’établissement.
|