documentation

Délibérations du 13 juillet 2020
Fond de concours - Ayguatebia
Election du Président de la Communauté de communes Pyrénées catalanes
Ester en justice pour défendre le SCOT contre FRENE66, Bien vivre en Pyrénées catalanes et Sylvie Torras
Délibérations du 9 mars 2020
Marchés de travaux Eco-rénovation Refuge des Bouillouses : attribution.
Demande de subvention auprès de la Région et du CD66 concernant la piste ski roue et biathlon.
Changement du nom du service et budget « ordures ménagères » par « Gestion et Valorisation des déchets »
Vote des taux d’imposition de la communauté de communes Pyrénées catalanes Le
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de communes Pyrénées Catalanes - Point n°5 à l'ordre du jour du conseil communautaire.
Modification n°1 (forfait définitif de rémunération) au marché de maîtrise d’oeuvre, relatif à l’opération de réhabilitation de locaux existants pour la création d’une médiathèque multi pôle, à Font-Romeu et Les Angles.
Délibération de principe – Groupement d’employeur

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