documentation

Délibérations du 18 février 2019
MAPA – Attribution AOT pour un jeu découverte sur la ZAT du Lac de Matemale
Précisions modifications contrats pour les MSP de Font Romeu et de Les Angles
Demande de subvention CAF
Choix du projet de Pôle enfance pour le RPI Haut Conflent – Cambre d’Aze
Accord de principe pour que le CD66 réfléchisse et travaille des statuts d’un Syndicat Mixte d’investissement pour les stations de montagne
Modification des délibérations du 15 novembre 2018 concernant les avenants financiers pour les gestions du scolaire/périscolaire/extrascolaire de Font Romeu et Bolquère par les communes de Font Romeu et Bolquère.
Demande de subvention programme PNNS
Délibérations du 14 janvier 2019
Retrait de la délibération « Rupture convention AOT Association ANIM’ARC (activité tir à l’arc au Lac de Matemale) - Loyauté des relations contractuelles aux torts exclusifs de l'occupant » du 1er octobre 2018
Attribution de la délégation de service public (Contrat de concession) pour la gestion et l’exploitation du Refuge des Camporells (66210 Formiguères)
Proratisation charge transférées du complexe sportif de Matemale – année 2018

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