documentation

Délibérations du 1er mars 2021
autorisant le Président à défendre dans le contentieux pendant devant le conseil des prud'hommes.
Participation au fonds de solidarité régional - financement.
Reprise de l’Excédent d’Investissement 2019 en Section de Fonctionnement.
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.
Ouverture d’un budget annexe pour l’Atelier de Découpe Le
Désignation du Président du Comité Technique de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
Recrutement d’un travailleur handicapé sur un emploi permanent Article 38, alinéa 7 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
Délibérations du 18 janvier 2021
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)

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