documentation

Délibérations du 18 janvier 2021
Fonds de concours MONTLOUIS - Peinture église.
Budget Scolaire – Décision Modificative n° 1 – Dépassement de Crédits Chapitre 012 – Charges de Personnel
Délibérations du 30 novembre 2020
Signature du CTG Convention Territoriale Globale Le
Désignation des membres de la commission GEMAPI Bassin versant du Ségre.
Régie parkings de la ZAT du lac de Matemale / Remise gracieuse 65€
Bail MSP Bolquère
Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
Fond de concours Puyvalador travaux profilage des chemins forestiers pour le développement de la filière bois.
Admission en non-valeur – Budget gestion et valorisation des déchets.
Modification de la composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure. Le

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