documentation

Délibérations du 12 avril 2021
Budget ZAE MATEMALE compte de gestion 2020
Budget gestion et valorisation des déchets – budget primitif 2021
Budget scolaire compte administratif 2020
Délibérations du 22 mars 2021
Motion pour la défense du service public – perception de Mont-Louis.
Approbation des modifications portées à la convention signée en 2019 avec la communauté de communes Pyrénées Cerdagne pour l’exercice de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) sur le bassin versant du Sègre.
Demande de subvention Région Campus Connecté.
Rapport de la C.L.E.C.T
Règlement intérieur : Espace Musculation-cardio-training
Budget ZAE Font Romeu – Autorisation de Régularisation par le Comptable Public de l’affectation du résultat 2018.
Projet de restructuration du complexe sportif avec option de réhabilitation du batiment voisin et validation du programme de travaux pour la consultation relative au marché de maitrise d’oeuvre.

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