documentation

Délibérations du 22 mars 2021
Projet de restructuration du complexe sportif avec option de réhabilitation du batiment voisin et validation du programme de travaux pour la consultation relative au marché de maitrise d’oeuvre.
Fond de concours Puyvalador acquisition mini pelle.
Règlement intérieur : Gymnase de Matemale
Délibérations du 1er mars 2021
Reprise de l’Excédent d’Investissement 2019 en Section de Fonctionnement.
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.
Ouverture d’un budget annexe pour l’Atelier de Découpe Le
Désignation du Président du Comité Technique de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
Recrutement d’un travailleur handicapé sur un emploi permanent Article 38, alinéa 7 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
Modification de la composition de la Commission de l’évaluation des transferts de charges de la Communauté de Communes.
Autorisation paiement des factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 – Budget Principal

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