documentation
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Budget Principal – Refuge Les Bouillouses - Augmentation de crédits Chapitre 16 – Emprunts et dettes assimilés
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Budget Atelier de Découpe – Augmentation de crédits Chapitre 16 – Emprunts et dettes assimilés
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Délégation « exclusive » au Président.
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Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM N° 2 - Crédits au Chapitre 041 – Opérations patrimoniales – Dépenses éligibles au FCTVA
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Approbation des conseils d’école du RPI Haut Conflent et école du Cacpir-Garrotxes
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Actualisation demande de subvention en faveur du projet de création d’un stade VTT XCO intercommunal à Font-Romeu– inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relan
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Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution.
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Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
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Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021
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Approbation de la convention d’adhésion au plan départemental de lecture publique 2021 - 2027
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