documentation
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Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
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Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
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Demande de subvention Etat (DETR 2020) – acquisition de motoneiges pour la station nordique du Capcir
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Régie parkings de la ZAT du lac de Matemale / Remise gracieuse 65€
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Bail MSP Bolquère
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Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
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Fond de concours Puyvalador travaux profilage des chemins forestiers pour le développement de la filière bois.
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Admission en non-valeur – Budget gestion et valorisation des déchets.
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Modification de la composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure. Le
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Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes.
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