documentation

Délibérations du 11 avril 2022
Validation du rapport de la CLECT 2022
Budget ZAE MATEMALE affectation du résultat 2021
DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE A LA COMMUNE DE BOLQUERE : ISOLATION DE LA CLASSE PHONIQUE ET THERMIQUE
Budget GEMAPI BUDGET PRIMITIF 2022
Délibérations du 14 février 2022
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L’EMPRUNT RELATIF A LA CONSTRUCTION DE L’ECOLE DE SAINT-PIERRE DELS FORCATS
Avenant N°1 à la convention de participation financière. Atelier de découpe.
CREATION D’UN EMPLOI ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT : CONSEILLER DE PREVENTION
CONVENTION FINANCIERE POUR LE REMBOURSEMENT D’UN EMPRUNT AU BENEFICE DE LA COMMUNE DE FONT-ROMEU
AVENANT N° 1 AU MARCHE POUR SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET SERVICES ASSOCIES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE COORDONNEE PAR LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES.
RECHERCHE D’UNE NOUVELLE RESSOURCE EN EAU POTABLE POUR L’ALIMENTATION DU REFUGE DES CAMPORELLS

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