documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Représentants au Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes
Délibérations du 28 juin 2021
Exonération TEOM Monsieur Rivière
AOT ZAT Matemale – trottinettes électriques
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Communautaire DM RAR INVESTISSEMENT
Budget Principal – Versement Subvention de Fonctionnement vers le Budget Scolaire
déclaration d’intention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Versement Subvention de fonctionnement au budget
Programme culturel : subvention festival des Garrotxes
Tarifs 2021 Parkings Véhicules ZAT Lac de Matemale
DM N° 2 – Subventions de fonctionnement EPIC – Modification imputation budgétaire

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