documentation

Délibérations du lundi 17 février
Maitrise d’oeuvre Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir) : autorisation de signature du marché.
Modernisation de la scierie - Demande de subventions auprès du CD 66 Le
Négociation et taux – groupement maîtrise d’oeuvre Pôle enfance Haut-Conflent.
Service Ordures Ménagères (OM) - Marchés de service pour enlèvement et traitement des divers déchets : prorogation de trois mois des marchés en cours. Lancement d’une nouvelle consultation.
Délibérations du 20 janvier 2020
DM n° 5 – Intérêts nouveaux emprunts
Validation du règlement des déchetteries à destination des usagers
Création de deux postes d’agent de maîtrise territorial au titre de la promotion interne 2020.
Choix du cabinet d’architecte pour la construction du Pôle Enfance HAUT CONFLENT – suite à la procédure de concours d’architecte
Ramassage « monstres » en Garrotxes
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.

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