documentation

Délibérations du 9 mars 2020
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de communes Pyrénées Catalanes - Point n°5 à l'ordre du jour du conseil communautaire.
Modification n°1 (forfait définitif de rémunération) au marché de maîtrise d’oeuvre, relatif à l’opération de réhabilitation de locaux existants pour la création d’une médiathèque multi pôle, à Font-Romeu et Les Angles.
Délibération de principe – Groupement d’employeur
Création d’emplois suite à avancements de grade au titre de l’année 2020, accessibles uniquement par la voie d’avancements de grade.
Motion pour la réhabilitation et l’amélioration de la RN 116 depuis Ria jusqu’à Mont Louis
Partenariat voie verte – CD 66
MODIFICATIONS : lot 4 Etanchéité, Lot 7 Menuiserie bois, Lot 10 peinture, Lot 11 Electricité, Lot 12 CVC Plomberie– POLE PETITE ENFANCE MATEMALE.
Autorisation signature marchés
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.
Délibérations du lundi 17 février
Modernisation de la scierie - Demande de subventions auprès du CD 66 Le

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