documentation
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EXONERATION DE TEOM - M. RIVIERE
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AUTORISATION DE PRÊT DE MATERIEL : DAMEUSE PRINOTH 2.80 ANNEE 2001
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CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL ALIM D’AQUI
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PROJET - MISE EN OEUVRE D’UNE ENQUÊTE ET D’UNE ETUDE PREOPERATIONNELLE RELATIVE AU LOGEMENT DES TRAVAILLEURS EN CONTRATS SAISONNIERS SUR LE TERRITOIRE DES MONTAGNES CATALANES
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A BUT NON LUCRATIF
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DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE : PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT, PLACES A FEU
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DÉGRÈVEMENT EXCEPTIONNEL AU PROFIT DES ENTREPRISES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DES SECTEURS PARTICULIÈREMENT AFFECTÉS PAR LA CRISE SANITAIRE
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Tarifs restauration scolaire rentrée scolaire 2020/2021.
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Création et composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure.
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Adhésion au groupement de commande du Sydeel66 pour l'achat d'électricité, de fourniture et de services associés en matière d 'efficacité énergétique
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