documentation

Délibérations du 14 septembre 2020
Indemnités élus – montants
Augmentation de la durée de travail d’un emploi à temps non complet de 32/35ième à 35/35ièm.
Demande de subvention / Projet d’équipement d’une chaufferie automatique au granulé de bois pour le refuge gardé des Bouillouses (investissement).
Appel à manifestation d’interêt (AMI) « sites starter », étude de Nordic France
Fond de concours Puyvalador travaux de tuyautages.
Attribution marché transports sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires
Communication du rapport annuel 2019 du service gestion et valorisation des déchets.
Demande de subvention DRAC concernant le Contrat Territoire Lecture
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Proposition de commissaires et de suppléants pour la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

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