documentation

Délibérations du 2 novembre 2020
forfaits Neiges Catalanes « enfants du territoire »
Avenant financier – Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font-Romeu par la Commune de Font-Romeu
Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir à Matemale) : Approbation de la convention avec l’artisan.
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Avenant financier – Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, de Bolquère par la Commune de Bolquère
Délibérations du 14 septembre 2020
Attribution marché de maintenance et matériels informatiques
Rapport annuel d’exploitation du service gestion et valorisation des déchets
Représentant de la Communauté de communes Pyrénées catalanes à l’UDSIS
Indemnités élus – montants
Augmentation de la durée de travail d’un emploi à temps non complet de 32/35ième à 35/35ièm.

Pages