documentation
 |
demande de subvention en faveur du projet de restructuration-modernisation du complexe sportif intercommunal– inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relance na
|
 |
Marché de maitrise d’oeuvre pour la « restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin » – Validation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
|
 |
Création d’emploi – promotion interne au titre de l’année 2021.
|
 |
EXTRAIT DU REGISTRE Budget Gestion et Valorisation des Déchets
|
 |
Budget Scolaire - EXTRAIT DU REGISTRE
|
 |
Transfert d’un emprunt de DEXIA (Caisse française de financement local) dans le cadre de lacompétence optionnelle « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » à la CDC Pyrénées Catalanes.
|
 |
Budget Principal – Refuge Les Bouillouses - Augmentation de crédits Chapitre 16 – Emprunts et dettes assimilés
|
 |
Budget Atelier de Découpe – Augmentation de crédits Chapitre 16 – Emprunts et dettes assimilés
|
 |
Délégation « exclusive » au Président.
|
 |
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM N° 2 - Crédits au Chapitre 041 – Opérations patrimoniales – Dépenses éligibles au FCTVA
|