documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Budget ZAE Matemale – ETAT DES RAR 2020 - RAR Recettes Investissement sur CA 2020 Le
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
Convention de partenariat chambre d’agriculture
Marché de service : assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’un circuit de VTT Crosscountry
Demande de subvention programmation culturelle.
Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »
Fonds de Concours Les Angles
Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2

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