documentation
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Budget ZAE Matemale – ETAT DES RAR 2020 - RAR Recettes Investissement sur CA 2020 Le
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Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
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Convention de partenariat chambre d’agriculture
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Marché de service : assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’un circuit de VTT Crosscountry
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Demande de subvention programmation culturelle.
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Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »
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Fonds de Concours Les Angles
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Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
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Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
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Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2
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