documentation

Délibérations du 1er mars 2021
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.
Ouverture d’un budget annexe pour l’Atelier de Découpe Le
Désignation du Président du Comité Technique de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
Recrutement d’un travailleur handicapé sur un emploi permanent Article 38, alinéa 7 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
Délibérations du 18 janvier 2021
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
Demande de subvention Etat (DETR 2020) – acquisition de motoneiges pour la station nordique du Capcir
Fonds de concours RAILLEU - Achat matériel voirie.
Budget Scolaire – Décision Modificative n° 2 – Dépassement de Crédits Chapitre 67 – Charges exceptionnelles

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