documentation
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Délibération relative au temps de travail
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demande de subvention en faveur du projet de rénovation et extension d’un bâtiment existant, pour la création d’un bâtiment d’accueil de sportifs – inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportif
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Convention de transfert
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Programme PYLOT - DOSSIER ROUANET - DESCLAUX
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Budget Principal · Crédits au chapitre 041 - Opérations patrimoniale
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AVENANT – Convention SMROM Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
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convention prestation tourisme Mont-Louis
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Budget ZAE Font Romeu – RAR sur CA 2020 et BP 2021
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CONVENTION DÉPARTEMENT – EPCI GFU ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
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Adoption de l’Avant-Projet Définitif et demande de subventions pour la réhabilitation des bâtiments des futures médiathèques
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