documentation

Délibérations du 22 mars 2021
Demande de subvention Région Campus Connecté.
Rapport de la C.L.E.C.T
Règlement intérieur : Espace Musculation-cardio-training
Budget ZAE Font Romeu – Autorisation de Régularisation par le Comptable Public de l’affectation du résultat 2018.
Projet de restructuration du complexe sportif avec option de réhabilitation du batiment voisin et validation du programme de travaux pour la consultation relative au marché de maitrise d’oeuvre.
Délibérations du 1er mars 2021
Autorisation paiement des factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 – Budget Principal
autorisant le Président à défendre dans le contentieux pendant devant le conseil des prud'hommes.
Participation au fonds de solidarité régional - financement.
Reprise de l’Excédent d’Investissement 2019 en Section de Fonctionnement.
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.

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