documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »
Représentants au Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes
Délibérations du 28 juin 2021
AOT Col de la Llose – restauration et location de matériel
DM 1 - Reprise Excédent d’Investissement en Fonctionnement et RAR
Avenant à la Régie Animations
Création d’un emploi non-permanent – coordinateur / tuteur de Campus Connecté
Budget Principal – DM N° 3 - Modification imputation budgétaire Subvention de Fonctionnement au budget Scolaire
Exonération TEOM Monsieur Rivière
AOT ZAT Matemale – trottinettes électriques
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Communautaire DM RAR INVESTISSEMENT

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