documentation

Délibérations du 11 avril 2022
affectation du résultat budget principal
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA DRAC POUR LE L’ACQUISITION D’UN VÉHICULE POUR LES MÉDIATHÈQUES
Budget ZAE Font Romeu affectation du résultat 2021
MARCHE DE SERVICE ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE ET TOUT RISQUE CHANTIER ATELIER DE DECOUPE
compte de gestion GEMAPI
Délibérations du 14 février 2022
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : REFUGE DES BOUILLOUSES
RECTIFICATION DE LA REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP.
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L’EMPRUNT RELATIF A LA CONSTRUCTION DE L’ECOLE DE SAINT-PIERRE DELS FORCATS
Avenant N°1 à la convention de participation financière. Atelier de découpe.
CREATION D’UN EMPLOI ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT : CONSEILLER DE PREVENTION

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