documentation
 |
Marché de service : mission de contrôle technique pour la restructuration du complexe sportif de Matemale.
|
 |
Convention de partenariat chambre d’agriculture
|
 |
Actualisation plan de financement -Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale
|
 |
Demande de subvention programmation culturelle.
|
 |
Délibération n° xx-xx Concession de type Délégation de service public pour la gestion de la station de Font-Romeu Pyrénées 2000 (Sites nordiques) - Délibération sur le principe du recours à la délégation de service public (article L. 1411-4 du Code généra
|
 |
Fonds de Concours Les Angles
|
 |
l’appel à manifestation d’intérêt « Rénovation des stations de montagnes»
|
 |
Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
|
 |
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
|
 |
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021
|