documentation
 |
Budget Principal · Crédits au chapitre 041 - Opérations patrimoniale
|
 |
AVENANT – Convention SMROM Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
|
 |
convention prestation tourisme Mont-Louis
|
 |
Budget ZAE Font Romeu – RAR sur CA 2020 et BP 2021
|
 |
CONVENTION DÉPARTEMENT – EPCI GFU ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
|
 |
Adoption de l’Avant-Projet Définitif et demande de subventions pour la réhabilitation des bâtiments des futures médiathèques
|
 |
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
|
 |
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) refuge des Bouillouses
|
 |
Marché de service : mission de contrôle technique pour la restructuration du complexe sportif de Matemale.
|
 |
Actualisation plan de financement -Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale
|