documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution.
Participation 2020 et 2021 Syndicat Mixte de la Haute Vallée de l’Aude
réduction du temps de travail d’un agent.
désignation d’un conseiller d’administration du SPIC.
Tarifs ski de fond saison 2021 -2022 pour la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose
Crédits Opération Territoire Connecté
Election de la Commission Permanente de délégation de service public
Délibérations du 28 juin 2021
Exonération TEOM Monsieur Rivière
AOT ZAT Matemale – trottinettes électriques

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