documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
Election de la Commission Permanente de délégation de service public
Fonds de Concours Matemale
Demande de subvention LEN2020 pour équipement numérique des écoles
Marché de service : assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’un circuit de VTT Crosscountry
Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »
Participation 2021 Syndicat Mixte du Bassin Versant de la têt
Budget ZAE Matemale – ETAT DES RAR 2020 - RAR Recettes Investissement sur CA 2020 Le
Convention de partenariat chambre d’agriculture
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2

Pages