documentation

Délibérations du 30 mai 2022
ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SYDETOM
CREATION DE DEUX POSTES PERMANENTS POUR LA MEDIATHEQUE
AVENANT MARCHE DE TRAVAUX : REFUGE DES BOUILLOUSES
ELECTION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’ASSOCIATION BOIS ENERGIE 66
MODIFICATIF DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D’ASTREINTE
CONVENTION DE GESTION DES EQUIPEMENTS SCOLAIRES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES ET LA COMMUNE DE BOLQUERE
Délibérations du 11 avril 2022
ATTRIBUTION AOT REFUGE DU COL DEL TORN
compte de gestion Budget ZAE MATEMALE
Budget ZAE MATEMALE BUDGET PRIMITIF 2022
affectation du résultat budget gemapi

Pages