documentation

Délibérations du 13 novembre 2023
MARCHES DE TRAVAUX : AVENANTS REHABILITATION DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
EMPRUNT LONG TERME N°1 COMPLEXE SPORTIF
ATELIER DE DECOUPE – CONTRAT DE CREDIT-BAIL
SUPPRESSION REGIE DE RECETTES « VENTE DES NUITEES AU REFUGE DES ESTANYOLS »
EMPRUNT LONG TERME N°1 MEDIATHEQUE
CONVENTION POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES GROUPEMENT DE SOUTIEN DE LA BASE DE DEFENSE DE CARCASSONNE ANNEE 2023
Zone d’Activités Economiques de Haute Cerdagne / Font-Romeu Odeillo Via Travaux d’aménagement de la tranche 3 – Validation de la phase APD
MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES REFUGES GARDES INTERCOMMUNAUX
EMPRUNT LONG TERME N°2 MEDIATHEQUE
Délibérations du 19 octobre 2023
REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP

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