documentation
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Programme PYLOT - DOSSIER ROUANET - DESCLAUX
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Convention de transfert
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ACHAT D’UN CHASSIS POIDS LOURD AVEC BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES D’OCCASION
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Régularisation des frais de fonctionnement de la compétence « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » de l’exercice 2020 de la CDC Pyrénées Catalanes à la commune de Font-Romeu.
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Tarifs bain chaud complexe sportif saison hiver 2021-2022
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Emprunt La Banque Postale – Prêt Relais – Refuge des Bouillouses
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Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).
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Autorisation de recrutement d’emplois saisonniers hiver 2021.
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Budget Gestion et Valorisation des Déchets – DM N° 3 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
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Budget Scolaire – DM N° 2 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
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