documentation

Délibérations du 24 octobre 2022
DM n° 4
BUDGET PRINCIPAL – DM n° 1 – Dépassement de crédits Chapitre 67 – Charges Exceptionnelles
Tarifs Station Nordique du Capcir - Domaine Col de la Llose 2022-2023
Délibérations du 19 septembre 2022
EXONERATION DE TEOM - M. RIVIERE
AUTORISATION DE PRÊT DE MATERIEL : DAMEUSE PRINOTH 2.80 ANNEE 2001
CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL ALIM D’AQUI
PROJET - MISE EN OEUVRE D’UNE ENQUÊTE ET D’UNE ETUDE PREOPERATIONNELLE RELATIVE AU LOGEMENT DES TRAVAILLEURS EN CONTRATS SAISONNIERS SUR LE TERRITOIRE DES MONTAGNES CATALANES
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A BUT NON LUCRATIF
DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE : PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT, PLACES A FEU
CONVENTION FINANCIERE RELATIVE AUX MODALITES DE REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL « ALIM D’AQUI »

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