documentation

Délibérations du 11 avril 2022
ORGANISATION CONCERTS VIOLETA DUARTE DEMANDE DE SUBVENTION
Délibérations du 14 février 2022
MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL DE QUATRE EMPLOIS A TEMPS COMPLET ET NON-COMPLET
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L’EMPRUNT RELATIF A LA CONSTRUCTION DE L’ECOLE DE FONT-ROMEU
AUTORISATION DE PAIEMENT DES FACTURES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
SATEP 66 Rapport de visite avec Appui Technique du 07/09/2021
AVENANT N° 1 - MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CONTRACTUEL
CONVENTION FINANCIERE POUR LE REMBOURSEMENT D’UN EMPRUNT AU BENEFICE DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE DELS FORCATS
CREATION DE POSTE – AVANCEMENT DE GRADE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : REFUGE DES BOUILLOUSES

Pages