documentation

Délibérations du 27 juillet 2022
Règlement intérieur périscolaire
Election de la Commission Permanente d’Appel d’Offres (CAO).
Fond de concours Puyvalador.
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Elections des membres des EPIC intercommunal touristique de Les Angles, Bolquère, Formiguères
Fond de concours Puyvalador.
Election de la Commission de délégation de Service Publics de la communauté de Communes.
Nomination des représentants de la communauté de communes aux Neiges catalanes
Restauration scolaire 2020-2021 : R.P.I Haut-Conflent.
Commission de l’évaluation des transferts de charges de la Communauté de Communes.

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