documentation

Délibérations du 23 septembre 2024
MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON-COMPLET
Exonération de la CFE pour les médecins et auxiliaires médicaux
BUDGET PRINCIPAL DM n° 12 – Augmentation des Crédits de dépenses Opération 102 – ZAT Lac de Matemale
FORFAITS NEIGES CATALANES « JEUNES DU TERRITOIRE »
Avenant 01-LOT DEMOLITION complexe sportif Matemale
Délibérations du 22 juillet 2024
Budget Principal DM N° 10 – Augmentation Crédits Opération 122 - SPIC
MARCHE DE TRAVAUX : REHABILITATION REMPART DE MONT LOUIS
MODIFICATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSES MEDIATHEQUES »
MARCHE DE TRAVAUX : INSTALLATION DE CONTENEURS SEMI ENTERRES (CSE)
REGULARISATION REGIE PARKINGS ZAT MATEMALE – ETE 2023

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