documentation

Délibérations du 30 mai 2022
MARCHE DE FOURNITURES : PRODUITS D’ENTRETIEN
VERSEMENT SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU BUDGET SCOLAIRE
CONVENTION DEPARTEMENT VOIE VERTE COL DE JOUËL
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
FIXANT LE NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUANT LE PARITARISME
Délibérations du 11 avril 2022
affectation du résultat budget principal
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA DRAC POUR LE L’ACQUISITION D’UN VÉHICULE POUR LES MÉDIATHÈQUES
MARCHE DE SERVICE ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE ET TOUT RISQUE CHANTIER ATELIER DE DECOUPE
Budget ZAE Font Romeu affectation du résultat 2021
Budget ZAE MATEMALE affectation du résultat 2021

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