documentation

Délibérations du 27 juillet 2022
Election des représentants aux Syndicats et associations. Le
Règlement intérieur périscolaire
Election de la Commission Permanente d’Appel d’Offres (CAO).
Fond de concours Puyvalador.
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Elections des membres des EPIC intercommunal touristique de Les Angles, Bolquère, Formiguères
Délibérations du 30 mai 2022
MODIFICATIF DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D’ASTREINTE
CONVENTION DE GESTION DES EQUIPEMENTS SCOLAIRES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES ET LA COMMUNE DE BOLQUERE
AVENANT MARCHE DE TRAVAUX : ATELIER DE DECOUPE
MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS POUR LES MEDIATHEQUES

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