documentation
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Budget Principal – DM n° 19 Augmentation crédits Opération 116 Piste Ski Roue – Travaux en régie
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MARCHE DE SERVICE : OPC POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
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EMPRUNT LONG TERME REHABILITATION DES REFUGES INTERCOMMUNAUX – BUDGET PRINCIPAL
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MARCHE DE FOURNITURES : ACHAT DE CONTENEURS SEMI ENTERRES (CSE)- AVENANT 01
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Partenariat les stations nordiques Catalanes du sud MODIFS TARIFS STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES (Domaine du Col de la Llose, de la Calme et des Estanyols)
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Service ADS : CREATION ET SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS
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MODIFICATION RELATIVE AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
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DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE DES CRECHES
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PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) DES TRAVAUX DE PRELEVEMENT D’EAU ET D’INSTAURATION DES PERIMETRES DE SECURITE POUR UN CAPTAGE D’EAU COMPLEMENTAIRE AFIN D’ALIMENTER EN EAU POTABLE LE SITE DU COL DE LA LLOSE
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EMPRUNT LONG TERME BATIMENTS ET LOCAUX DU PERSONNEL – BUDGET PRINCIPAL
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