documentation

Délibertions du 13 mars 2023
Régie topoguide : vente affiches, cartes postales, magnets
DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA CC PYRENEES CATALANES ET L’ASSOCIATION AFP-GP66
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CRECHES
ZAE MATEMALE – Tarif des terrains
Délibérations du 23 janvier 2023
CHARTE ECO EXEMPLARITE
MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET
COMITE SOCIAL TERRITORIAL – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE
BUDGET SCOLAIRE et PETITE ENFANCE Admissions en non-valeur Créances Impayées
AVENANT MARCHE DE TRAVAUX : REFUGE DES BOUILLOUSES
BUDGET PRINCIPAL Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2023

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