documentation

Délibérations du 27 juillet 2025
CREATION – SUPPRESSION POSTE – DIRECTEUR/TRICE PERISCOLAIRE
Exonération TEOM Monsieur DAF
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AVEC LA COMMUNE DES ANGLES POUR LA GESTION DU LAC DE MATEMALE
Délibérations du 30 juin 2025
DEMANDE DE SUBVENTION – PARTICIPATION AU PROJET : « PARCOURS DE SANTE ET DE DECOUVERTE NUMERIQUE DU LAC DE MATEMALE ET SES ABORDS »
CONVENTION DE MECENAT A LA CHAIRE « AMBITIONS POUR LES TERRITOIRES » DE L’AMF66
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DU SERVICE GESTION ET VALORISATION DES DECHETS - 2024
MODIFICATION REGIE DE RECETTES DECHETTERIE
PRET POUR LE SECTEUR PUBLIC LOCAL AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES ET A LEURS GROUPEMENTS
AUTORISATION DE RECOURS A L’EMPRUNT POUR L’ACQUISITION D’UNE BENNE A ORDURES MENAGERES
MARCHE DE FOUNITURES ET TRAVAUX NEIGE DE CULTURE LA CALME FONT ROMEU - ATTRIBUTION

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