documentation

Délibérations du 23 septembre 2024
FORFAITS NEIGES CATALANES « JEUNES DU TERRITOIRE »
Avenant 01-LOT DEMOLITION complexe sportif Matemale
PROJET DE DISPOSITIF DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR L’AIDE A LA SORTIE DE VACANCE LOCATIVE DES LOGEMENTS VACANTS EN PYRENEES CATALANES
Candidature à l’appel à projets CITEO : « Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques »
HABITAT INTERGENERATIONEL – PARTENARIAT MORAL ET FINANCIER AVEC L’ASSOCIATION ENSEMBLE2GENERATION
TARIF TOPO-GUIDE « VTT SANS FRONTIERES »
CONVENTION DE DELEGATION POUR TRAVAUX ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES ET LA COMMUNE DE SAINT PIERRE DELS FORCATS
BUDGET PRINCIPAL DM n° 12 – Augmentation des Crédits de dépenses Opération 137 - Médiathèques
DISSOLUTION DE L’EPIC OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DE LES ANGLES
RAPPORT ANNUEL Service Gestion & Valorisation des déchets

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