documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
Prêt de véhicules Mobilité Inclusive
CREATION DE POSTE PERMANENT GESTIONNAIRE FINANCIERE ET COMPTABLE SUPPRESSION POSTE PERMANENT GESTIONNAIRE COMPTABLE
REGIE REFUGE DES CAMPOREILS – PRODUITS ET TARIFS 2025-2026
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2026
Principe mutualisation de moyens – scolaire-jeunesse BOLQUERE
MARCHE DE FOURNITURE : COUCHES PEDIATRIQUES
ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2026-2031
AVENANT FINANCIER : COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
Régularisation de recettes antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
MARCHE DE SERVICE : ETUDE STRATEGIQUE D’OPPORTUNITE AU DEVELOPPEMENT DE FILIERES ECONOMIQUES HORS TOURISMES EN PYRENEES CATALANES

Pages