documentation

Délibérations du 27 octobre 2025
DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRTRECOUVRABLES Budget principal N°06500
TRANSFERT DE LA COMPETENCE ELABORATION, REVISION ET MODIFICATION DU PLU A COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES A COMPTER DU 1ER JUILLET 2026
EMPRUNT LONG TERME – INVESTISSEMENT ACTIVITES DE PLEINE NATURE
Marché de travaux - Pôle enfance Haut Conflent
CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNE DE LA LLAGONNE POUR LA CREATION ET GESTION D’UN ESPACE DE COWORKING
Délibérations du 8 septembre 2025
COMPOSITION DE LA COMMISSION MAPA
Convention de mécénat – Gravel 2025 Société COLAS
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ET EXPLOITATION DE PISTES VTT
ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE DU CAPCIR – BIENS SANS MAITRES ET ABANDONNES
Avenant Durée et Financier Complexe sportif Matemale

Pages