documentation

Délibérations du 7 avril 2025
COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET G&V DES DECHETS
COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET ATELIER DE DECOUPE
VALIDATION DU RAPPORT DE LA CLECT 2025
MARCHE DE FOURNITURES : CONCEPTION ET FOURNITURE DE LA SIGNALETIQUE DIRECTIONNELLE ET DE SITUATION POUR LES SENTIERS DE RANDONNEE.
Délibérations du 3 février 2025
BUDGET PRINCIPAL Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS – SERVICE CRECHE
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE : PNR
REGULARISATION REGIE PARKINGS ZAT MATEMALE – ÉTÉ 2023
BUDGET ATELIER DE DECOUPE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
MODIFICATION DU PROTOCOLE DE SERVICE PUBLIC ET ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM EN CAS DE GREVE

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