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Délibérations du 12 novembre 2024
MARCHE DE FOURNITURES : ACHAT DE CONTENEURS SEMI ENTERRES (CSE)- AVENANT 01
Partenariat les stations nordiques Catalanes du sud MODIFS TARIFS STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES (Domaine du Col de la Llose, de la Calme et des Estanyols)
Service ADS : CREATION ET SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS
MODIFICATION RELATIVE AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE DES CRECHES
PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) DES TRAVAUX DE PRELEVEMENT D’EAU ET D’INSTAURATION DES PERIMETRES DE SECURITE POUR UN CAPTAGE D’EAU COMPLEMENTAIRE AFIN D’ALIMENTER EN EAU POTABLE LE SITE DU COL DE LA LLOSE
Délibérations du 23 septembre 2024
PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT « COHABITATION INTERGENERATIONNELLE »
MODIFICATION SYSTEME DE VENTE DES TOPO GUIDES
CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE SCOLAIRE
BUDGET PRINCIPAL DM n° 6 – Création Opération 1371 – Réseau Médiathèques Et inscription des Crédits de dépenses Opération 1371 – Réseau Médiathèques

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