documentation

Délibérations du 15 novembre
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font Romeu par la Commune de Font Romeu
Avance trésorerie SPIC Forestier
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire de Bolquère par la Commune de Bolquère
Délibérations du 5 novembre 2018
Nouvelle organisation de la compétence tourisme en lien avec la Loi NOTRe
Nouveaux statuts SMBVT – Compétence GEMAPI – Périmètre
Avenant convention Livia Lamb Loux – pâturage. ZAT du Lac de Matemale
Décision Modificative n° 1 Budget Principal – FCTVA 3ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
Lancement appel d’offre trampoline – trampoline – ZAT Lac de Matemale
Décision Modificative n° 1 – Ateliers Relais
Fonds de concours Puyvalador

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