documentation

Délibérations du 15 novembre
Avance trésorerie SPIC Forestier
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire de Bolquère par la Commune de Bolquère
Autorisation donnée au Président à signer le marché pour la mise en place d’un abri pour un tractopelle à la déchetterie de Matemale
Avenant financier - Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, de Bolquère par la Commune de Bolquère
Nouvel intérêt communautaire pour la compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »
Délibérations du 5 novembre 2018
Décision Modificative n° 1 Budget Principal – FCTVA 3ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
Lancement appel d’offre trampoline – trampoline – ZAT Lac de Matemale
Décision Modificative n° 1 – Ateliers Relais
Fonds de concours Puyvalador
Création de poste à compter du lundi 19 novembre 2018 suite à avancement de grade au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs

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