documentation
 |
ELECTION DU/DE LA 5e VICE-PRESIDENT(E)
|
 |
BUDGET PRINCIPAL Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
|
 |
CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS – SERVICE CRECHE
|
 |
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE : PNR
|
 |
REGULARISATION REGIE PARKINGS ZAT MATEMALE – ÉTÉ 2023
|
 |
BUDGET ATELIER DE DECOUPE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
|
 |
MODIFICATION DU PROTOCOLE DE SERVICE PUBLIC ET ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM EN CAS DE GREVE
|
 |
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT TITULAIRE
|
 |
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
|
 |
BUDGET SCOLAIRE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
|