documentation

Délibérations du 17 décembre
Création d’un poste d’Agent de communication, classé au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe,
Budget Principal - AUGMENTATION DE CREDITS CHAPITRE 012 – Charges de Personnel
Avance trésorerie Font Romeu et Bolquère
Contrat Local de Santé n°2 2019 – 2020
Création et composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
Budget Scolaire - AUGMENTATION DE CREDITS CHAPITRE 012 – Charges de Personnel
DM budgétaire
Convention cadre GEMAPI Sègre
Délibérations du 15 novembre
Nouvel intérêt communautaire pour la compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »
Avenant financier - Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font Romeu par la Commune de Font Romeu

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