documentation

Délibérations du 17 juin
Réalisation du Programme Local de Prévention des Dechets (P.L.P.D.) et mise en place d’une Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.)
Délibérations du 13 mai 2019
Attribution AOT gestion snack – restaurant piscine de Matemale / saison estivale 2019
Election des membres de l’EPIC intercommunal touristique de Formiguères
modifications n°1 : lot 6A Menuiserie extérieure bois, et lot 7 Menuiserie intérieure bois – POLE PETITE ENFANCE MATEMALE.
marché public de fourniture de BIOPROPANE PAR PRIMAGAZ– POLE PETITE ENFANCE : marché sans publicité ni mise en concurrence.
Vote des Statuts de l’EPIC touristique intercommunal de Formiguères
Autorisation donnée au Président à signer le PCSES pour les médiathèques intercommunales et bibliothèques communales
Autorisation donnée au Président à signer le permis de construire Refuge des Bouillouses
Election élus SPIC : élection de membres et suppléants
Election des membres de l’EPIC intercommunal touristique de Bolquère

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