documentation
 |
BUDGET ATELIER DE DECOUPE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
|
 |
MODIFICATION DU PROTOCOLE DE SERVICE PUBLIC ET ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM EN CAS DE GREVE
|
 |
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT TITULAIRE
|
 |
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
|
 |
BUDGET SCOLAIRE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
|
 |
AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN PV DE MISE A DISPOSITION D’UN BIEN AU SYDETOM66 DANS LE CADRE DE LA COMPETENCE « TRAITEMENT DES DECHETS VEGETAUX »
|
 |
MODIFICATION DU DECRET N° 2008-670 DU 2 JUILLET 2008 PORTANT CREATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) D’OCCITANIE
|
 |
MODIFICATION RIFSEEP – ASSISTANT(E) DES RESSOURCES HUMAINES
|
 |
MODIFICATION DES STATUTS DU SMAH-HVA
|
 |
REDEFINITION DE L’INTERÊT COMMUNAUTAIRE : COMPETENCE SCOLAIRE
|