documentation

Délibérations du 9 mars 2020
Demande de subvention auprès de la Région et du CD66 concernant la piste ski roue et biathlon.
Changement du nom du service et budget « ordures ménagères » par « Gestion et Valorisation des déchets »
Vote des taux d’imposition de la communauté de communes Pyrénées catalanes Le
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de communes Pyrénées Catalanes - Point n°5 à l'ordre du jour du conseil communautaire.
Délibérations du lundi 17 février
Réhabilitation du refuge gardé des Bouillouses - Demande de subventions Le
Maitrise d’oeuvre Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir) : autorisation de signature du marché.
Modernisation de la scierie - Demande de subventions auprès du CD 66 Le
Négociation et taux – groupement maîtrise d’oeuvre Pôle enfance Haut-Conflent.
Service Ordures Ménagères (OM) - Marchés de service pour enlèvement et traitement des divers déchets : prorogation de trois mois des marchés en cours. Lancement d’une nouvelle consultation.
Délibérations du 20 janvier 2020
Création d’un poste d’agent de maîtrise principal suite à avancement de grade au titre de l’année 2020, accessible uniquement par la voie d’avancement de grade.

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