documentation

Délibérations du 14 janvier 2019
Proratisation charge transférées du complexe sportif de Matemale – année 2018
Budget Principal – DM FPIC et AC Matemale
BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 5 – Augmentation de crédits compte 1641 (Emprunts Capital)
Convention tourisme
Délibérations du 17 décembre
Contrat Local de Santé n°2 2019 – 2020
Création et composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
Budget Scolaire - AUGMENTATION DE CREDITS CHAPITRE 012 – Charges de Personnel
DM budgétaire
Convention cadre GEMAPI Sègre
Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire)

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