documentation

Délibérations du 14 septembre 2020
Rapport annuel d’exploitation du service gestion et valorisation des déchets
Représentant de la Communauté de communes Pyrénées catalanes à l’UDSIS
Indemnités élus – montants
Augmentation de la durée de travail d’un emploi à temps non complet de 32/35ième à 35/35ièm.
Délibérations du 27 juillet 2020
Adhésion au groupement de commande du Sydeel66 pour l'achat d'électricité, de fourniture et de services associés en matière d 'efficacité énergétique
Nomination des membres de la Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.).
Règlement intérieur périscolaire
Tarifs restauration scolaire rentrée scolaire 2020/2021.
Création et composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure.
Fond de concours Puyvalador.

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