documentation

Délibérations du 1er octobre 2018
Fonds de concours Sauto
Rupture convention AOT Association ANIM’ARC (activité tir à l’arc au Lac de Matemale)
Délibérations du 3 septembre 2018
Fonds de concours Bolquère
Validation convention mutualisation gestion complexe sportif - piscine de Matemale
Demande de subventions ZAT Lac de Matemale
Modification du budget annexe ZAE « Haute Cerdagne - Font Romeu » et tarifs des parcelles – 2nd tranche
Fonds de concours Les Angles
Avance trésorerie SPIC
Nouveaux statuts SMBVT – Compétence GEMAPI – Périmètre
Créances éteintes suite à une procédure de redressement judiciaire

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